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Délibérations

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Retrouvez sur cette page l’ensemble des rapports d’activité, bilans annuels et observatoires publiés par l’Office de Tourisme Margaux Médoc Tourisme. Ces documents sont consultables et téléchargeables ci-dessous, classés par année.

Délibérations 2023

 Dossier n°1 : Coopérations et événements du territoire

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 20 octobre 2022 (p. 2)
  • Convention de partenariat avec le Sunska Festival 2023 (p. 8)
  • Convention de partenariat avec Médoc Plein Sud (p. 11)

 Dossier n°2 : Ressources humaines, communication et budget

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 10 janvier 2023 (p. 2)
  • Adoption du règlement intérieur (p. 6)
  • Mise en place de la charte de télétravail (p. 20)
  • Présentation du plan de communication (p. 28)
  • Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2023 (p. 38)
  • Souscription à l’Assurance Pécuniaire Individuelle des Ordonnateurs (p. 47)

 Dossier n°3 : Gestion financière et budgétaire

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 14 mars 2023 (p. 2)
  • Approbation du compte de gestion 2022 (p. 7)
  • Approbation du compte administratif 2022 (p. 49)
  • Affectation des résultats (p. 50)
  • Adoption du budget primitif 2023 (p. 51)

Délibérations 2022

 Dossier n°1 : Gestion administrative et financière

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 22 novembre 2021 (p. 2)
  • Dépenses imputables au compte 6257 « Réception » (p. 6)
  • Présentation du Rapport d’Orientation Budgétaire 2022 (p. 7)
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Deliberations 4

 Dossier n°2 : Comptes administratifs et budget

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 11 janvier 2022 (p. 2)
  • Approbation du compte de gestion 2021 (p. 6)
  • Approbation du compte administratif 2021 (p. 41)
  • Affectation des résultats (p. 60)
  • Adoption du budget primitif 2022 (p. 61)
  • Durée d’amortissement des biens (p. 128)
  • Mise à disposition d’une carte affaires (p. 129)

 Dossier n°3 : Administratifs et équipements

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 29 mars 2022 (p. 2)
  • Convention d’objectifs et de moyens pour l’année 2022 (p. 6)
  • Précision apportée à la délibération DL 2021-006 relative à la fixation des indemnités de déplacement (p. 18)
  • Acquisition d’un triporteur (p. 19)

 Dossier n°4 : Administration et gestion financière

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 7 juillet 2022 (p. 2)
  • Adhésion au CNAS (Comité National d’Action Sociale) (p. 6)
    Décision modificative n°1 (p. 7)

Délibérations 2021

 Dossier n°1 : Installation et gouvernance

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Installation du Comité Directeur (p. 3)
  • Élection du Président (p. 5)
  • Élection du Vice-Président – Collège des élus (p. 6)
  • Nomination du Directeur Général (p. 7)
  • Délégations de signature accordées au Directeur Général (p. 8)
  • Fixation des indemnités de déplacement (p. 11)
  • URSSAF : contrat d’adhésion à l’assurance chômage (p. 14)
  • Indexation de la rémunération conformément à la Convention Collective Nationale des Organismes de Tourisme (p. 16)
  • Désignation du comptable public (p. 17)

 

 Dossier n°2 : Fonctionnement et gestion de l'établissement

Retrouvez dans cette délibération les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 12 juillet 2021 (p. 2)
  • Élection du Vice-Président – Collège des Socio-Professionnels (p. 8)
  • Révision de l’indexation de la rémunération (p. 9)
  • Débat d’Orientation Budgétaire 2021 (document annexé) (p. 10)
  • Régie de recettes et d’avances (p. 19)

 Dossier n°3 : Administration générale et gestion financière

Retrouvez dans ce dossier les points suivants :

  • Approbation du compte-rendu de la séance du 22 octobre 2021 (p. 2)
  • Convention d’objectifs et de moyens entre l’Office de Tourisme et la Communauté de Communes Médoc Estuaire pour l’année 2021, ainsi que son annexe (p. 8)
  • Protocole de mise en œuvre de la télétransmission des actes et choix du tiers de télétransmission, ainsi que son annexe (p. 25)
  • Mise en place d’une mutuelle d’entreprise (p. 32)
  • Vote du budget primitif 2021 (p. 42)